Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERCEL 3 E
ERCEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1419882
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/1997
ERCEL 3 E de ERCEL

Présentation de la marque ERCEL 3 E

Déposée le 5 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ERCEL 3 E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERCEL domicilié(e) 3, rue de la Vigne, 42000 SAINT ETIENNE. - France.

La marque ERCEL 3 E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419882.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERCEL 3 E est expirée depuis le 5 février 1997.


ERCEL (S.A.R.L.) - 3, rue de la Vigne, 42000 SAINT ETIENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Et en particulier: alarmes (instruments d'), Antennes, circuits imprimés, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes thermostats, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour la prévention du vol.