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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE
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ERCE SOLAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERCE SOLAR
ERCE PLASTURGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3774360
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2020
ERCE SOLAR de ERCE PLASTURGIE

Présentation de la marque ERCE SOLAR

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERCE SOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE domicilié(e) 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 793 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERCE PLASTURGIE domicilié(e) 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France.

La marque ERCE SOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774360.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERCE SOLAR est expirée depuis le 14 octobre 2020.

ERCE PLASTURGIE a également déposé les autres marques suivantes : E ERCE PLASTEF-LSS , ERCE MEDICAL , ERCE PLASTEF , E ERCE PLASTURGIE


ERCE PLASTURGIE, SAS - 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France - SIREN 337793301


ERCE PLASTURGIE - 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Appareils d'lairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.