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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE
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E ERCE PLASTEF-LSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E ERCE PLASTEF-LSS
ERCE PLASTURGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3815138
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2021
E ERCE PLASTEF-LSS de ERCE PLASTURGIE

Présentation de la marque E ERCE PLASTEF-LSS

Déposée par voie électronique le 17 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E ERCE PLASTEF-LSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERCE PLASTURGIE domicilié(e) 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERCE PLASTURGIE domicilié(e) 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France.

La marque E ERCE PLASTEF-LSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ERCE PLASTEF-LSS est expirée depuis le 17 mars 2021.

ERCE PLASTURGIE a également déposé les autres marques suivantes : ERCE SOLAR , ERCE MEDICAL , ERCE PLASTEF , E ERCE PLASTURGIE


ERCE PLASTURGIE, SAS - 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France


ERCE PLASTURGIE - 1 ZA DU BORREY - 01100 - MARTIGNAT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Appar��agères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.