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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERCAL
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ERCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ERCAL
ERCAL S.A

Numéro de dépôt :
1627472
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2010

Présentation de la marque ERCAL

Déposée le 8 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ERCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ERCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERCAL domicilié(e) 12, AVENUE DE ROSEMONT, 1208 GENEVE/CH (dossier no 2180711) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERCAL S.A domicilié(e) (dossier no 2180711) - France.

La marque ERCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERCAL est expirée depuis le 8 novembre 2010.


ERCAL S.A - 12, AVENUE DE ROSEMONT, 1208 GENEVE/CH (dossier no 2180711) - Suisse


ERCAL S.A - (dossier no 2180711) - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2000 n°2180711 - Publication au BOPI 2000-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de climatisation et de ventilation;armoires et chambres frigorifiques, réfrigérateurs, congélateurs;cuisinières à gaz et électriques, fours, à l'exception des fours pour expérience;autoclaves électriques, armoires chauffantes électriques, autocuiseurs électriques, marmites à vapeur électriques, friteuses électriques, sauteuses électriques, bains-marie électriques;chauffe-plats, stérilisateurs, appareils à griller;machines à café et percolateurs électriques;hottes à dépression.Chariots de transport, chariots chauffants et réfrigérants;chariots élévateurs.Meubles de cuisine et de restaurants; buffets roulants, comptoirs, tables, vaisseliers, étagères, rateliers, bouteilliers, armoires et placards

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.