Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL AGRO
Erbo AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3836620
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2021
VAL AGRO de Erbo AG

Présentation de la marque VAL AGRO

Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par la société étrangère Erbo AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL AGRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la société étrangère Erbo AG domicilié(e) Industriestrasse 17, 4922 Bützberg - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque VAL AGRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL AGRO est expirée depuis le 6 juin 2021.


Erbo AG, Société de droit suisse - Industriestrasse 17, 4922 Bützberg - Suisse


SODEMA CONSEILS SA - 67 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608519 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 5 novembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°612047 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-05

Litières ; aliments pour animaux.