Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODANE
ERBAMONT INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota)

Numéro de dépôt :
1559327
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1999

Présentation de la marque MODANE

Déposée le 10 novembre 1989 par ERBAMONT INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ERBAMONT INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota), domicilié(e) 1266 East Main Street, STAMFORD, Connecticut 06902 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MODANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODANE est expirée depuis le 10 novembre 1999.


ERBAMONT INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota) - 1266 East Main Street, STAMFORD, Connecticut 06902 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Produits pharmaceutiques et hygiéniques