Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODANE
Numéro de dépôt :
1559327
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1999
Présentation de la marque MODANE
Déposée le 10 novembre 1989 par ERBAMONT INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODANE est expirée depuis le 10 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16