Déposée par voie électronique le 6 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERBAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FORMULEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERBAG domicilié(e) 27 Rue Jules Guesde - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 459 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque FORMULEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751887.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERBAG, Société à responsabilité limitée - 27 Rue Jules Guesde - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 499459873
ATMARK - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 20 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652900 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-20
Inscription le 20 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652899 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-20
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; casquettes. ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière sportive, de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à but sportifs, éducatifs, culturels ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Formation et camps (stages) de perfectionnement dans le domaine du sport automobile ; initiation à la pratique du sport automobile ; organisation de compétitions et de démonstrations sportives, notamment de compétitions sportives de véhicules terrestres, maritimes ou aériens à propulsion électrique, hybride ou hydrogène. Organisation de championnats de compétitions sportives de véhicules terrestres, maritimes ou aériens à propulsion électrique, hybride ou hydrogène compétitions officielles sur circuits. Camps de vacances (divertissement) et de sports. Agences pour artistes, notamment des sportifs. Services de clubs (divertissement ou éducation). Académies de sport (éducation). Formation dans le domaine du sport automobile. Ecoles de conduite et de pilotage. Location de stades et de circuits automobiles. Exploitation d'installations sportives. Chronométrage des manifestations sportives. Services de reporters. Ecoles de conduite (formation et enseignement). Cours de formation dans le domaine du sport automobile.
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