Déposée le 7 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERBAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORMULEC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERBAG domicilié(e) 27 Rue Jules Guesde - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 459 873 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERBAG, Société à responsabilité limitée - 27 Rue Jules Guesde - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 499459873
ATMARK - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 20 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652898 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduction, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons, d'images et/ou de données. Supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information. Batteries pour véhicules. Logiciels, progiciels (programmes enregistrés). Compacts disques audio et/ou vidéo, Cédéroms, DVD. Ecrans vidéo. Ecrans de projection. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données (équipement pour le traitement de l'information). Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Housses de protection pour appareils et équipements informatiques et pour téléphones. Casques de protection pour le sport. Casques et masques de protection ; filets de protection contre les accidents, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, casques audio. Instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil. Etuis à lunettes. Jumelles (optique). Téléphones, téléphones portables. ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; casquettes. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile ; consultation pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile. Audit dans le domaine des affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Comptabilité ; étude et recherche de marché. Expertises en affaires. Recherches en affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage publicitaire ; vente au détail de véhicules électriques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière sportive, de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à but sportifs, éducatifs, culturels ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Formation et camps (stages) de perfectionnement dans le domaine du sport automobile ; initiation à la pratique du sport automobile ; organisation de compétitions et de démonstrations sportives, notamment de compétitions sportives de véhicules terrestres, maritimes ou aériens à propulsion électrique, hybride ou hydrogène. Organisation de championnats de compétitions sportives de véhicules terrestres, maritimes ou aériens à propulsion électrique, hybride ou hydrogène compétitions officielles sur circuits. Camps de vacances (divertissement) et de sports. Agences pour artistes, notamment des sportifs. Services de clubs (divertissement ou éducation). Académies de sport (éducation). Formation dans le domaine du sport automobile. Ecoles de conduite et de pilotage. Location de stades et de circuits automobiles. Exploitation d'installations sportives. Chronométrage des manifestations sportives. Services de reporters. Ecoles de conduite (formation et enseignement). Cours de formation dans le domaine du sport automobile.
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