Déposée le 9 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ERARD MOTION »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERARD domicilié(e) 4 route de la plaine,38230 CHAVANOZ - 38230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 680 073 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERARD S.A.S domicilié(e) 4 route de la plaine,38230 CHAVANOZ - 38230 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERARD S.A.S - 4 route de la plaine,38230 CHAVANOZ - 38230 - France - SIREN 613680073
ERARD S.A.S - 4 route de la plaine,38230 CHAVANOZ - 38230 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres) motoréducteurs – appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs électriques et les motoréducteurs ; Appareils et instruments électriques ou électroniques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique appareils électriques ou électroniques de mesurage, de signalisation, de réception ou d'émission de données. Matériel audio-vidéo, multimédia tels que : enceintes acoustiques, microphones, casques d'écoute. Antennes et paraboles de réception hertzienne. matériel de branchement et pièces détachées pour matériel audio-vidéo, multimédia. Tables, meubles, support muraux, support plafond, support sur table, support sur sol, plateau de présentation pour tout matériel de télévision d'audio-vidéo, de multimédia, support motorisé pour écran plat.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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