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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERAM
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YSOLINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

YSOLINE
ERAM Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96655401
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2016

Présentation de la marque YSOLINE

Déposée le 13 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YSOLINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERAM domicilié(e) 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2322084) - 49110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2322084) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YSOLINE est expirée depuis le 13 décembre 2016.

ERAM a également déposé les autres marques suivantes : LES INSOLENTES DE BOCAGE , TAKARI , OMBROSA , PARADE , HYPERCHAUSS , LIGELLA , CANARI BABY , PASTILLE MENTHE , THOMAS STANFORD , MOUNTAIN LEGEND


ERAM Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2322084) - 49110 - France - SIREN 388583239


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2322084) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 11 octobre 1999 - Concession de licence n°286266 - Publication au BOPI 1999-10-11

Renouvellement sans limitation le 30 août 2006 n°2322084 - Publication au BOPI 2006-08-30

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Chaussures, vêtements, chapellerie