Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROT'VITE
ERAM, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93487873
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2013

Présentation de la marque TROT'VITE

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROT'VITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERAM domicilié(e) 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2248094) - 49110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2248094) - 75116 - France.

La marque TROT'VITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROT'VITE est expirée depuis le 19 août 2013.

ERAM a également déposé les autres marques suivantes : LES INSOLENTES DE BOCAGE , TAKARI , OMBROSA , PARADE , HYPERCHAUSS , LIGELLA , CANARI BABY , PASTILLE MENTHE , THOMAS STANFORD , MOUNTAIN LEGEND


ERAM, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2248094) - 49110 - France - SIREN 388583239


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2248094) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30

Renouvellement sans limitation le 19 août 2003 n°2248094 - Publication au BOPI 2003-08-19

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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