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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM
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TOUT SOUPLEMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUT SOUPLEMENT
ERAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96629279
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2026

Présentation de la marque TOUT SOUPLEMENT

Déposée le 11 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT SOUPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM domicilié(e) - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, Mme REDON Séverine domicilié(e) 23 - 25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOUT SOUPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUT SOUPLEMENT arrivera à expiration en date du 11 juin 2026.

ERAM a également déposé les autres marques suivantes : LES INSOLENTES DE BOCAGE , TAKARI , OMBROSA , PARADE , HYPERCHAUSS , LIGELLA , CANARI BABY , PASTILLE MENTHE , THOMAS STANFORD , MOUNTAIN LEGEND


ERAM, Société par actions simplifiée - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART CEDEX - France - SIREN 388583239


JACOBACCI & PARTNERS, Mme REDON Séverine - 23 - 25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312309 - Publication au BOPI 2006-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 13 mai 2016 - Changement de forme juridique n°670065 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-13

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619468 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-27

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