TOUT SOUPLEMENT
Présentation de la marque TOUT SOUPLEMENT
Déposée le 11 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT SOUPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOUT SOUPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUT SOUPLEMENT arrivera à expiration en date du 11 juin 2026.
ERAM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312309 - Publication au BOPI 2006-04-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Inscription le 13 mai 2016 - Changement de forme juridique n°670065 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-13
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619468 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-27