Marque expirée - Marque en non vigueur

TONY RAFF
ERAM Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
98762794
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2018

Présentation de la marque TONY RAFF

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TONY RAFF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERAM domicilié(e) 49110 SAINT-PIERRE MONTLIMART (dossier no 2385268) - 49110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2385268) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONY RAFF est expirée depuis le 4 décembre 2018.

ERAM a également déposé les autres marques suivantes : LES INSOLENTES DE BOCAGE , TAKARI , OMBROSA , PARADE , HYPERCHAUSS , LIGELLA , CANARI BABY , PASTILLE MENTHE , THOMAS STANFORD , MOUNTAIN LEGEND


ERAM Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49110 SAINT-PIERRE MONTLIMART (dossier no 2385268) - 49110 - France - SIREN 388583239


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2385268) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2008 n°2385268 - Publication au BOPI 2008-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Vêtements, chaussures, chapellerie.