"STONE-PARK"
Présentation de la marque "STONE-PARK"
Déposée le 12 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "STONE-PARK" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "STONE-PARK" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "STONE-PARK" arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.
ERAM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2139774 - Publication au BOPI 1999-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2139774 - Publication au BOPI 2009-03-13
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401278 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13
Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°573156 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 16 mars 2012 - Changement de nature juridique n°573157 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 19 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713340 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702327 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08