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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERAM
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SAUTE MOUTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAUTE MOUTON
ERAM Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
98734910
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2018

Présentation de la marque SAUTE MOUTON

Déposée le 2 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAUTE MOUTON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERAM domicilié(e) 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2365307) - 49110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2365307) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAUTE MOUTON est expirée depuis le 2 juin 2018.

ERAM a également déposé les autres marques suivantes : LES INSOLENTES DE BOCAGE , TAKARI , OMBROSA , PARADE , HYPERCHAUSS , LIGELLA , CANARI BABY , PASTILLE MENTHE , THOMAS STANFORD , MOUNTAIN LEGEND


ERAM Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2365307) - 49110 - France - SIREN 388583239


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2365307) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365307 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Vêtements, chaussures, chapellerie.