Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.TENS
ERAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3159541
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
15/04/2022
S.TENS de ERAM

Présentation de la marque S.TENS

Déposée le 15 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « S.TENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM domicilié(e) - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque S.TENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.TENS est expirée depuis le 15 avril 2022.

ERAM a également déposé les autres marques suivantes : LES INSOLENTES DE BOCAGE , TAKARI , OMBROSA , PARADE , HYPERCHAUSS , LIGELLA , CANARI BABY , PASTILLE MENTHE , THOMAS STANFORD , MOUNTAIN LEGEND


ERAM, Société par actions simplifiée - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART CEDEX - France - SIREN 388583239


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359311 - Publication au BOPI 2002-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 26 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437776 - Publication au BOPI 2006-07-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2012 n°2496305 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-06

Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583938 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

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