ERAM, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3651020
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2019
Présentation de la marque PASSAGE
Déposée le 15 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) ERAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSAGE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERAM domicilié(e) - 49110 - ST PIERRE MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERAM, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Array - 49110 - ST PIERRE MONTLIMART - France - SIREN 388583239
BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 18 novembre 2010 - Concession de licence n°535837 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Inscription le 10 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545028 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10
Produits chimiques en poudre, pâte, solutions et suspensions pour le revêtement des sols ; colles et adhésifs industriels.
Revêtements de sols sous forme de peinture.
Revêtements de sols sous forme de peinture isolante ; feuilles, plaques et rouleaux à base de matières plastiques pour le revêtement des sols.
Matériaux de construction non métalliques pour le revêtement des sols ; bandes d'éveil à la vigilance non métalliques ; plaques, feuilles et rouleaux en matières artificielles pour le marquage des revêtements intérieurs et extérieurs de bâtiments et de véhicules de transports : matériaux de construction non métalliques et antidérapants pour la construction et les éléments de construction ; pavés non métalliques ; pavés éclairants et lumineux ; balises non métalliques, non lumineuses ; éléments de construction en béton ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; dalles non métalliques ; bordures de routes et de voies non métalliques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique.
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