Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSAGE
ERAM, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3651020
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2019
PASSAGE de ERAM

Présentation de la marque PASSAGE

Déposée le 15 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSAGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERAM domicilié(e) - 49110 - ST PIERRE MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSAGE est expirée depuis le 15 mai 2019.

ERAM a également déposé les autres marques suivantes : LES INSOLENTES DE BOCAGE , TAKARI , OMBROSA , PARADE , HYPERCHAUSS , LIGELLA , CANARI BABY , PASTILLE MENTHE , THOMAS STANFORD , MOUNTAIN LEGEND


ERAM, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Array - 49110 - ST PIERRE MONTLIMART - France - SIREN 388583239


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 18 novembre 2010 - Concession de licence n°535837 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Inscription le 10 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545028 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Produits chimiques en poudre, pâte, solutions et suspensions pour le revêtement des sols ; colles et adhésifs industriels.

Revêtements de sols sous forme de peinture.

Revêtements de sols sous forme de peinture isolante ; feuilles, plaques et rouleaux à base de matières plastiques pour le revêtement des sols.

Matériaux de construction non métalliques pour le revêtement des sols ; bandes d'éveil à la vigilance non métalliques ; plaques, feuilles et rouleaux en matières artificielles pour le marquage des revêtements intérieurs et extérieurs de bâtiments et de véhicules de transports : matériaux de construction non métalliques et antidérapants pour la construction et les éléments de construction ; pavés non métalliques ; pavés éclairants et lumineux ; balises non métalliques, non lumineuses ; éléments de construction en béton ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; dalles non métalliques ; bordures de routes et de voies non métalliques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique.