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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM
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NATURA VERDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATURA VERDE
ERAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92405388
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2022

Présentation de la marque NATURA VERDE

Déposée le 7 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURA VERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM domicilié(e) - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NATURA VERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATURA VERDE est expirée depuis le 7 février 2022.

ERAM a également déposé les autres marques suivantes : LES INSOLENTES DE BOCAGE , TAKARI , OMBROSA , PARADE , HYPERCHAUSS , LIGELLA , CANARI BABY , PASTILLE MENTHE , THOMAS STANFORD , MOUNTAIN LEGEND


ERAM, Société par actions simplifiée - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART CEDEX - France - SIREN 388583239


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 9 janvier 2002 n°2213277 - Publication au BOPI 2002-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement d'adresse n°337026 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 17 décembre 2001 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°337027 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°337028 - Publication au BOPI 2001-12-17

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 10 février 2012 n°2491455 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-10

Inscription le 16 août 2018 - Changement d'adresse n°731023 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-16

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chaussures de sport. Articles de sport et de gymnastique non compris dans d'autres classes.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].