Déposée le 15 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MI-TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM domicilié(e) SAINT-PIERRE-MONTLIMART CEDEX, 49111 MONTREVAULT-SUR-ÈVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MI-TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERAM, Société par actions simplifiée - SAINT-PIERRE-MONTLIMART CEDEX, 49111 MONTREVAULT-SUR-ÈVRE - France - SIREN 388583239
JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2089274 - Publication au BOPI 2006-12-06
Renouvellement avec limitation le 6 décembre 2006 n°2328618 - Publication au BOPI 2006-12-06
Inscription le 10 juin 1993 - Transmission de propriété n°159411 - Publication au BOPI 1993-06-10
Inscription le 11 octobre 1999 - Concession de licence n°286263 - Publication au BOPI 1999-10-11
Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30
Inscription le 5 octobre 1999 - Concession de licence n°285990 - Publication au BOPI 1999-10-05
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2017 n°2648683 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-12
Inscription le 13 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°707905 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13
“ Vêtements, chaussures, chaussures de sport ”. “ Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique ”. “ Entretien et réparation d'articles de sport ”.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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