ERAM, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
94507006
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
Présentation de la marque LES PRIX DE LA LIBERTE
Déposée le 17 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ERAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PRIX DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERAM domicilié(e) 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2254853) - 49110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2254853) - 75116 - France.
La marque LES PRIX DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERAM, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2254853) - 49110 - France - SIREN 388583239
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2254853) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254853 - Publication au BOPI 2003-12-17
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs de sport en tout genre Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES PRIX DE LA LIBERTE"