Déposée le 28 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'ACCENT SUR LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM domicilié(e) - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque L'ACCENT SUR LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERAM, Société par actions simplifiée - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART CEDEX - France - SIREN 388583239
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Inscription le 19 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713340 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), porte-documents, porte-cartes, porte-monnaie, portefeuilles, malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs de sport, sacs à roulettes, parapluies, parasols et cannes ;
