Marque expirée - Marque en non vigueur

INDICE
ERAM Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1339815
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2016

Présentation de la marque INDICE

Déposée le 23 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERAM domicilié(e) 49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART (dossier no 2301429) - 49110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2301429) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INDICE est expirée depuis le 23 janvier 2016.

ERAM a également déposé les autres marques suivantes : LES INSOLENTES DE BOCAGE , TAKARI , OMBROSA , PARADE , HYPERCHAUSS , LIGELLA , CANARI BABY , PASTILLE MENTHE , THOMAS STANFORD , MOUNTAIN LEGEND


ERAM Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART (dossier no 2301429) - 49110 - France - SIREN 388583239


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2301429) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301429 - Publication au BOPI 2005-11-23

Renouvellement sans limitation n°2059312 - Publication au BOPI 1996-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.