Déposée le 18 novembre 1987 par la société ERAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HYPERCHAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ERAM domicilié(e) 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2097757) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2097757) - France.
La marque HYPERCHAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERAM, S.C.A. - 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2097757) - France - SIREN 388583239
CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2097757) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 1997 n°2097757 - Publication au BOPI 1997-09-19
Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30
Inscription le 10 juin 1993 - Transmission de propriété n°159393 - Publication au BOPI 1993-06-10
Inscription le 6 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49099 - Publication au BOPI 1990-11-06
Inscription - Concession de licence n°47251 - Publication au BOPI
Chaussures, vêtements, chapellerie, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, cuir et imitations de cuir, produits en ces matières, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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