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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERAM
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FRANCE ARNO
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE ARNO
ERAM Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1625769
Date de dépôt :
18/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2017
FRANCE ARNO de ERAM

Présentation de la marque FRANCE ARNO

Déposée le 18 août 1987 par la Société Anonyme (SA) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE ARNO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERAM domicilié(e) 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2339146) - 49110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2339146) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCE ARNO est expirée depuis le 18 août 2017.

ERAM a également déposé les autres marques suivantes : LES INSOLENTES DE BOCAGE , TAKARI , OMBROSA , PARADE , HYPERCHAUSS , LIGELLA , CANARI BABY , PASTILLE MENTHE , THOMAS STANFORD , MOUNTAIN LEGEND


ERAM Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART (dossier no 2339146) - 49110 - France - SIREN 388583239


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2339146) - 75017 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation n°2092123 - Publication au BOPI 1997-29

Inscription le 10 juin 1993 - Transmission de propriété n°159410 - Publication au BOPI 1993-06-10

Inscription le 20 décembre 1999 - Concession de licence n°292181 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2007 n°2339146 - Publication au BOPI 2007-04-13

Inscription le 22 novembre 2012 - Concession de licence n°589210 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Chaussures.Articles de maroquinerie notamment articles en cuir et immitation du cuir, produits en ces matiéres non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.