Déposée le 5 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE ARNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM domicilié(e) SAINT-PIERRE-MONTLIMART CÉDEX, 49111 MONTREVAULT-SUR-EVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.
La marque FRANCE ARNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERAM, Société par actions simplifiée - SAINT-PIERRE-MONTLIMART CÉDEX, 49111 MONTREVAULT-SUR-EVRE - France - SIREN 388583239
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France
Inscription le 10 juin 1993 - Transmission de propriété n°159408 - Publication au BOPI 1993-06-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1999 n°2148907 - Publication au BOPI 1999-07-09
Inscription le 20 décembre 1999 - Concession de licence n°292181 - Publication au BOPI 1999-12-20
Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30
Inscription le 18 juin 1996 - Changement de nature juridique n°202659 - Publication au BOPI 1996-06-18
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2009 n°2413711 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-22
Inscription le 22 novembre 2012 - Concession de licence n°589210 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22
Inscription le 16 août 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°731022 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-16
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712460 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-11
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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