FA FRANCE ARNO
Présentation de la marque FA FRANCE ARNO
Déposée le 13 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FA FRANCE ARNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FA FRANCE ARNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FA FRANCE ARNO est expirée depuis le 13 décembre 2023.
ERAM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°40927 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2003 n°2251190 - Publication au BOPI 2003-10-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18
Inscription le 20 décembre 1999 - Concession de licence n°292181 - Publication au BOPI 1999-12-20
Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30
Inscription le 10 juin 1993 - Transmission de propriété n°159409 - Publication au BOPI 1993-06-10
Inscription le 18 juin 1996 - Changement de nature juridique n°202659 - Publication au BOPI 1996-06-18
Renouvellement sans limitation n°2026353 - Publication au BOPI 1994-03
Inscription le 22 novembre 2012 - Concession de licence n°589210 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2542666 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-30
Inscription le 16 août 2018 - Changement d'adresse n°731023 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-16