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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERAM
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DANIELA CHAUSSEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DANIELA CHAUSSEUR
ERAM Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95586521
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2015

Présentation de la marque DANIELA CHAUSSEUR

Déposée le 1 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANIELA CHAUSSEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERAM domicilié(e) 49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART (dossier no 2292309) - 49110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREMA domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2292309) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DANIELA CHAUSSEUR est expirée depuis le 1 septembre 2015.

ERAM a également déposé les autres marques suivantes : LES INSOLENTES DE BOCAGE , TAKARI , OMBROSA , PARADE , HYPERCHAUSS , LIGELLA , CANARI BABY , PASTILLE MENTHE , THOMAS STANFORD , MOUNTAIN LEGEND


ERAM Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART (dossier no 2292309) - 49110 - France - SIREN 388583239


CABINET BREMA - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2292309) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 11 octobre 1999 - Concession de licence n°286264 - Publication au BOPI 1999-10-11

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292309 - Publication au BOPI 2005-07-01

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Chaussures, vêtements, chapellerie