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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERAM
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A MA POINTURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A MA POINTURE
ERAM Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95575407
Date de dépôt :
06/06/1995
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
06/06/2015

Présentation de la marque A MA POINTURE

Déposée le 6 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) ERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « A MA POINTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERAM domicilié(e) 49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART (dossier no 2285985) - 49110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREMA domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2285985) - 75116 - France.

La marque A MA POINTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A MA POINTURE est expirée depuis le 6 juin 2015.

ERAM a également déposé les autres marques suivantes : LES INSOLENTES DE BOCAGE , TAKARI , OMBROSA , PARADE , HYPERCHAUSS , LIGELLA , CANARI BABY , PASTILLE MENTHE , THOMAS STANFORD , MOUNTAIN LEGEND


ERAM Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART (dossier no 2285985) - 49110 - France - SIREN 388583239


CABINET BREMA - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2285985) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 31 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301313 - Publication au BOPI 2000-05-31

Inscription le 20 septembre 2000 - Concession de licence n°307766 - Publication au BOPI 2000-09-20

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2005 n°2285985 - Publication au BOPI 2005-04-08

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

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