Déposée le 17 février 1994 par la société ERAM (Société en Commandite par Actions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la société ERAM (Société en Commandite par Actions domicilié(e) 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 583 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.
La marque TROTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTIS est expirée depuis le 17 février 2004.
ERAM (Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : EITHERM , ADERA
ERAM (Société en Commandite par Actions) - 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART - France - SIREN 388583239
CABINET DAWIDOWICZ - France
Inscription le 30 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252280 - Publication au BOPI 1998-03-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs de sport en tout genre Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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