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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERABLE
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Erable Votre habitat garanti bois
Marque expirée - Marque en non vigueur

Erable Votre habitat garanti bois
ERABLE, SARL

Numéro de dépôt :
3647594
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019
Erable Votre habitat garanti bois de ERABLE

Présentation de la marque Erable Votre habitat garanti bois

Déposée le 29 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Erable Votre habitat garanti bois »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERABLE domicilié(e) Pôle Technique Odyssée Route de la Roche Sur Yon - 85220 - COEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 314 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître KERVICHE domicilié(e) 11 rue Voltaire - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Erable Votre habitat garanti bois est expirée depuis le 29 avril 2019.

ERABLE a également déposé les autres marques suivantes : ATEMIS , CARIAL , ERABLE L'ENERGIE RENOUVELABLE EST DANS NOTRE NATURE , AMPLIA , VICTAL , ERABLE RECYCLAGE


ERABLE, SARL - Pôle Technique Odyssée Route de la Roche Sur Yon - 85220 - COEX - France - SIREN 482314994


Maître KERVICHE - 11 rue Voltaire - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 18 septembre 2009 - Retrait partiel n°506631 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie.