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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERABLE
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ERABLE L'ENERGIE RENOUVELABLE EST DANS NOTRE NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ERABLE L'ENERGIE RENOUVELABLE EST DANS NOTRE NATURE
ERABLE SAS

Numéro de dépôt :
3624128
Date de dépôt :
21/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2019
ERABLE L\'ENERGIE RENOUVELABLE EST DANS NOTRE NATURE de ERABLE

Présentation de la marque ERABLE L'ENERGIE RENOUVELABLE EST DANS NOTRE NATURE

Déposée le 21 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERABLE L'ENERGIE RENOUVELABLE EST DANS NOTRE NATURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERABLE domicilié(e) 55 rue de Béthencourt,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 694 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats SJVL domicilié(e) 27 rue Jean Grémillon,72000 LE MANS - 72000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERABLE L'ENERGIE RENOUVELABLE EST DANS NOTRE NATURE est expirée depuis le 21 janvier 2019.

ERABLE a également déposé les autres marques suivantes : Erable Votre habitat garanti bois , ATEMIS , CARIAL , AMPLIA , VICTAL , ERABLE RECYCLAGE


ERABLE SAS - 55 rue de Béthencourt,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France - SIREN 508694692


Société d'Avocats SJVL - 27 rue Jean Grémillon,72000 LE MANS - 72000 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Informations en matière de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Purification de l'air ; production d'énergie.