Déposée le 11 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERAAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « AMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERAAM domicilié(e) 15 Avenue Jacques Cartier,44800 Saint-Herblain - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 850 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERAAM domicilié(e) 15 Avenue Jacques Cartier B4,44800 Saint-Herblain - 44800 - France.
La marque AMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMER est expirée depuis le 11 octobre 2012.
ERAAM SARL - 15 Avenue Jacques Cartier,44800 Saint-Herblain - 44800 - France - SIREN 304850373
ERAAM - 15 Avenue Jacques Cartier B4,44800 Saint-Herblain - 44800 - France
Inscription le 26 septembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°441109 - Publication au BOPI 2006-09-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Logiciels d'exploitation et d'information maritimes et portuaires (opérations, gestion, contrôle, surveillance, sécurité, sauvetage) . Programmation, Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs. Etudes de projets techniques en informatique. Création/entretien de sites web pour les tiers. Consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs. Conversion de données et programmes informatiques (autre que conversion physique) . Transmission d'informations par réseaux informatiques de type internet, intranet ou extranet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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