Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ERA NOVA
Era Nova SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3937754
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ERA NOVA de Era Nova

Présentation de la marque ERA NOVA

Déposée le 30 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Era Nova auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ERA NOVA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Era Nova domicilié(e) 11 rue d'Arbois - 39800 - AUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 436 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARICIA, M. François BONNEVILLE domicilié(e) 4 rue de l'église - 39270 - ORGELET - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Era Nova SAS, SAS - 11 rue d'Arbois - 39800 - AUMONT - France - SIREN 752436105


SARL ARICIA, M. François BONNEVILLE - 4 rue de l'église - 39270 - ORGELET - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600814 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.