Marque enregistrée - Marque en vigueur

Minute Papillon
Era France

Numéro de dépôt :
4430421
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
Minute Papillon de Era France

Présentation de la marque Minute Papillon

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par Era France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Minute Papillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est Era France domicilié(e) 18 rue Mansart - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTA ALATIS PATENT, SPEAS domicilié(e) 23 rue Lavoisier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Minute Papillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minute Papillon arrivera à expiration en date du 20 février 2028.

Era France a également déposé les autres marques suivantes : Diagomandat , VIP Service Votre Intérêt Professionnel , TOUS PROPRIETAIRES , , ENSEMBLE RÉALISONS VOTRE AVENIR , L'IMMOBILIER QUI BOUGE , CATHERINE MANET , STOP CARBONE , ACCELERATEUR DE VOS PROJETS , LE DEBUT D'UNE NOUVELLE HISTOIRE


Era France - 18 rue Mansart - 78000 - Versailles - France


ALTA ALATIS PATENT, SPEAS - 23 rue Lavoisier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804269 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

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