Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE SPORT
ER2G (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3240830
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2013
CARTE SPORT de ER2G

Présentation de la marque CARTE SPORT

Déposée le 1 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ER2G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ER2G domicilié(e) 17 et 19 rue Noël Ballay,28000 CHARTRES - 28000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 725 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE CHARTRAIN société d'avocats domicilié(e) 50 boulevard de la Courtille, BP 182,28004 CHARTRES CEDEX - 28004 - France.

La marque CARTE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE SPORT est expirée depuis le 1 août 2013.


ER2G (S.A.R.L.) - 17 et 19 rue Noël Ballay,28000 CHARTRES - 28000 - France - SIREN 442725263


CABINET JURIDIQUE CHARTRAIN société d'avocats - 50 boulevard de la Courtille, BP 182,28004 CHARTRES CEDEX - 28004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Supports d'enregistrement magnetiques, disques optiques, caisses enregistreuses, carte de fidélité. Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, cartes de fidélités. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, gestion de fichiers informatiques, cartes de fidélité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).