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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EQUUS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EQUUS S.A

Numéro de dépôt :
1624963
Date de dépôt :
02/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2010
Marque figurative de EQUUS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) EQUUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUUS domicilié(e) 3, chemin de la Dîme, 95700 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2184443) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 835 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EQUUS S.A domicilié(e) (dossier no 2184443) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624963.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 novembre 2010.

EQUUS a également déposé les autres marques suivantes : RICHELIEU INC. VIANDE MEAT , PLAISIR ET SANTE , LE CHEVAL BONJOUR LA FORME ! , EQUUS , (Marque figurative) , PIACERE E BONTA , HIPAZUR


EQUUS S.A - 3, chemin de la Dîme, 95700 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2184443) - France - SIREN 309835775


EQUUS S.A - (dossier no 2184443) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2000 n°2184443 - Publication au BOPI 2000-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.