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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIVOQUE
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HM FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HM FRANCE
EQUIVOQUE SARL

Numéro de dépôt :
3461817
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/11/2016
HM FRANCE de EQUIVOQUE

Présentation de la marque HM FRANCE

Déposée le 9 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIVOQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HM FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIVOQUE domicilié(e) 91 Rue Saint Charles,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUIVOQUE domicilié(e) 91 Saint Charles,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HM FRANCE est expirée depuis le 9 novembre 2016.


EQUIVOQUE SARL - 91 Rue Saint Charles,75015 PARIS - 75015 - France


EQUIVOQUE - 91 Saint Charles,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481508 - Publication au BOPI 2008-09-29

Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481509 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Couches en matières textiles.