Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIVALENT
EQUIVALENT

Numéro de dépôt :
95567541
Date de dépôt :
13/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2005

Présentation de la marque EQUIVALENT

Déposée le 13 avril 1995 par EQUIVALENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIVALENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est EQUIVALENT, domicilié(e) Chemin des Primevères 45, Case Postale 363, CH-1700, Fribourg SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque EQUIVALENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIVALENT est expirée depuis le 13 avril 2005.

EQUIVALENT a également déposé les autres marques suivantes : EQUIVALENT


EQUIVALENT - Chemin des Primevères 45, Case Postale 363, CH-1700, Fribourg SUISSE - Suisse


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Filetages de tuyaux, raccords de tuyaux, raccords filetés, ces produits étant métalliques