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Marques déposées par l'association loi 1901 Equity Business Consulting
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DÉSTRESS, un autre modèle d'entreprise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉSTRESS, un autre modèle d'entreprise
Equity Business Consulting, (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3757629
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
DEPOT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/09/2020
DÉSTRESS, un autre modèle d\'entreprise de Equity Business Consulting

Présentation de la marque DÉSTRESS, un autre modèle d'entreprise

Déposée le 1 septembre 2010 par l'association loi 1901 Equity Business Consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « DÉSTRESS, un autre modèle d'entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Equity Business Consulting domicilié(e) 277 des Pyrénées - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 057 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne Cozic domicilié(e) 8 Saint-Jacques - 16390 - AUBETERRE-SUR-DRONNE - France.

La marque DÉSTRESS, un autre modèle d'entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉSTRESS, un autre modèle d'entreprise est expirée depuis le 1 septembre 2020.


Equity Business Consulting, (Association Loi 1901) - 277 des Pyrénées - 75020 - PARIS - France - SIREN 524057817


Fabienne Cozic - 8 Saint-Jacques - 16390 - AUBETERRE-SUR-DRONNE - France


Republication pour erratum - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Errata de la publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

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