Déposée le 26 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T TRECA PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION domicilié(e) 6 Place de la République Dominicaine,
75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 252 121 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN,
M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle,
92200 Neuilly-sur-Seine - France.
La marque T TRECA PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EQUITIS GESTION, Société par actions simplifiée - 6 Place de la République Dominicaine,
75017 PARIS - France - SIREN 431252121
CABINET WEINSTEIN,
M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle,
92200 Neuilly-sur-Seine - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757321 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Inscription le 21 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°757322 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse n°757829 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757828 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757824 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757826 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757825 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 30 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°800358 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2020 n°2765574 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-26
Lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits tels que appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; miroirs ; bancs ; oreillers, traversins.
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas.
Services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de lits, de matelas et de coussins en particulier à ressorts, de sommiers et d'accessoires de lits tels que appuie-tête, de bois de lit, de tête de lit, de pieds de lit, d'encadrements de lit, de dosserets, d'accotoirs, de tablettes, de siège pour l'ameublement domestique, de meubles, de chaises, de chaises longues, de méridiennes, de fauteuils, de fauteuils, de fauteuils relax, de divans, de canapés et banquettes, de canapés et de banquettes convertibles en lit, de poufs, de chauffeuses, de tables, tabourets, de meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, d'armoires, de meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, de cadres, de miroirs, de bancs, d'oreillers et de traversins ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de tissus à usage textile, de tissus d'ameublement, de rideaux, de couvertures de lits ou de tables, de couvre-lits, de couvre-pieds, d'enveloppes de matelas, de housses pour coussins, de housses d'oreillers, de couvertures de voyage, de plaids, de revêtements de meubles en matière textile ou plastique, de housses de protection pour meubles, d'édredons, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier et de toile à matelas ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
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