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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION
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PETITJEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETITJEAN
EQUITIS GESTION SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1458388
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2028

Présentation de la marque PETITJEAN

Déposée le 31 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITJEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION domicilié(e) 6 Place de la Republique Dominicaine - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 252 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque PETITJEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETITJEAN arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.

EQUITIS GESTION a également déposé les autres marques suivantes : LE LONGUET , LE CATHARE , PASTA DI LUIDGI , MONTAGNE NOIRE , TRECA PARIS INTERIORS , T TRECA PARIS , G - ECOCHARD , L'AUTHENTIQUE DE PAUL PREDAULT , SAVEUR & TRADITION LE FOUE , T TRECA INTERIORS PARIS


EQUITIS GESTION SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 Place de la Republique Dominicaine - 75017 - PARIS - France - SIREN 431252121


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2008 n°2111633 - Publication au BOPI 2008-01-03

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 2 octobre 2006 - Gage constitué n°445845 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 4 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323394 - Publication au BOPI 2001-05-04

Inscription le 4 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323395 - Publication au BOPI 2001-05-04

Renouvellement avec limitation le 3 janvier 2008 n°2359499 - Publication au BOPI 2008-01-03

Inscription le 18 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504325 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 24 janvier 2017 - Radiation de gage n°693724 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705373 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Inscription le 21 août 2017 - Concession de licence n°706512 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Renouvellement sans limitation le 5 février 2018 n°2671462 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729513 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729524 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.