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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION
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G - ECOCHARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

G - ECOCHARD
EQUITIS GESTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93483539
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2023

Présentation de la marque G - ECOCHARD

Déposée le 9 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G - ECOCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION domicilié(e) 6 place de la République Dominicaine - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 252 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M.THRIERR OLIVIER domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque G - ECOCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque G - ECOCHARD est expirée depuis le 9 septembre 2023.

EQUITIS GESTION a également déposé les autres marques suivantes : LE LONGUET , LE CATHARE , PASTA DI LUIDGI , MONTAGNE NOIRE , TRECA PARIS INTERIORS , T TRECA PARIS , L'AUTHENTIQUE DE PAUL PREDAULT , SAVEUR & TRADITION LE FOUE , PETITJEAN , T TRECA INTERIORS PARIS


EQUITIS GESTION, Société par actions simplifiée - 6 place de la République Dominicaine - 75017 - PARIS - France - SIREN 431252121


TMARK CONSEILS, M.THRIERR OLIVIER - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2099896 - Publication au BOPI 1998-07

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2007 n°2345664 - Publication au BOPI 2007-07-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501187 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 14 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706495 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-14

Inscription le 27 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710854 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-27

Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711933 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2017 n°2671591 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-17

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.