EQUITIS GESTION SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1429742
Date de dépôt :
07/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2027
Présentation de la marque FRAICHEUR GOURMANDE
Déposée le 7 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRAICHEUR GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUITIS GESTION domicilié(e) 6 Place de la République Dominicaine - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 252 121 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque FRAICHEUR GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EQUITIS GESTION SAS, Société par Actions Simplifiée - 6 Place de la République Dominicaine - 75017 - PARIS - France - SIREN 431252121
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - Bat. A – Appt 7D, 848 Avenue de la République - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2007 n°2350138 - Publication au BOPI 2007-09-07
Renouvellement sans limitation n°2098273 - Publication au BOPI 1997-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Inscription le 18 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504325 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 6 novembre 2014 - Concession de licence n°635004 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06
Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705373 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31
Inscription le 21 août 2017 - Concession de licence n°706512 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2017 n°2663410 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-06
Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729513 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16
Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°729524 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-16
Viande poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves. Riz, farine et préparations faites de céréales, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, plats cuisinés frais, semi-frais, en conserve et surgelés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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