Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUITIME
EQUITIME, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3821569
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2021
EQUITIME de EQUITIME

Présentation de la marque EQUITIME

Déposée par voie électronique le 7 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) EQUITIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUITIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUITIME domicilié(e) 1, allée de Certèze 38610 GIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 389 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RLB AVOCATS & Associates domicilié(e) 6 Ravaud - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque EQUITIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITIME est expirée depuis le 7 avril 2021.

EQUITIME a également déposé les autres marques suivantes : TEMPS!GO , EFFITIME


EQUITIME, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 1, allée de Certèze 38610 GIERES - France - SIREN 424389815


RLB AVOCATS & Associates - 6 Ravaud - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs cartes à mémoire ou à microprocesseur, ;

Produits de l'imprimerie notamment manuel d'utilisation de logiciel, livre, revue, affiche notamment pour la gestion d'emploi du temps, articles de bureau, à l'exception, des meubles, matériel d'instruction et d'enseignement, ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires, gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, services de téléconférences, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, ;

Publication de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, études de projets techniques, élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.