Marque expirée - Marque en non vigueur

Annuaire des Entrepreneurs Sociaux
Equitel SAS

Numéro de dépôt :
3551802
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
Annuaire des Entrepreneurs Sociaux de Equitel

Présentation de la marque Annuaire des Entrepreneurs Sociaux

Déposée le 28 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Equitel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Annuaire des Entrepreneurs Sociaux »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Equitel domicilié(e) 17 rue de Poitou,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Equitel domicilié(e) 17 rue de Poitou,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Annuaire des Entrepreneurs Sociaux est expirée depuis le 28 janvier 2018.

Equitel a également déposé les autres marques suivantes : EQUITEL , JV online , Social Factory , Social Factory Development , Equisphère , CITIZEN BRANDS , Solidarnow , SMS Solidaire , SMS Don , ENERGETHIC


Equitel SAS - 17 rue de Poitou,75003 PARIS - 75003 - France


Equitel - 17 rue de Poitou,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.