Présentation de la marque " el caballo " . DESDE 1892 .
Déposée le 15 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) EQUITACION Y CAZA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « " el caballo " . DESDE 1892 . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-52 du 24 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUITACION Y CAZA domicilié(e) Calle Antonio Diaz no 7, SEVILLE, ESPAGNE - Espagne et immatriculée sous le numéro RCS 410 826 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean françois PERREAU - France.
La marque " el caballo " . DESDE 1892 . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " el caballo " . DESDE 1892 . est expirée depuis le 15 novembre 2009.
EQUITACION Y CAZA SA - Calle Antonio Diaz no 7, SEVILLE, ESPAGNE - Espagne - SIREN 410826110
Maître Jean françois PERREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
- préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons cosmétiques. - coutellerie non électrique, armes blanches. - métaux précieux et leur alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux (à l'exception des couverts) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques. - tissus pour lingerie, linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table. - vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. - dentelles et broderies, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. - articles pour fumeur non en métaux précieux. - broderie, couture, retouche de vêtements, imperméabilisation des tissus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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