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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUISOL
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Biosable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biosable
EQUISOL, SAS

Numéro de dépôt :
3928638
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2022
Biosable de EQUISOL

Présentation de la marque Biosable

Déposée le 20 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biosable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUISOL domicilié(e) 126 Rue des Ardoisières, BP 10391 - 50001 - SAINT LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 619 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUISOL, M. YVRANDE Frédéric domicilié(e) 126 Rue des Ardoisières, BP 10391 - 50001 - SAINT LO - France.

La marque Biosable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biosable est expirée depuis le 20 juin 2022.


EQUISOL, SAS - 126 Rue des Ardoisières, BP 10391 - 50001 - SAINT LO - France - SIREN 523619088


EQUISOL, M. YVRANDE Frédéric - 126 Rue des Ardoisières, BP 10391 - 50001 - SAINT LO - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Matériaux de construction non métalliques ; Matériaux non métalliques pour revêtement de sols équestres et sols sportifs.