Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUIPVAN
EQUIPVAN S.N.C.

Numéro de dépôt :
3449199
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2016
EQUIPVAN de EQUIPVAN S.N.C

Présentation de la marque EQUIPVAN

Déposée le 6 septembre 2006 par EQUIPVAN S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIPVAN »

Le déposant est EQUIPVAN S.N.C. domicilié(e) LA POMME,43190 TENCE - 43190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard GUILHOT EQUIPVAN S.N.C. domicilié(e) LA POMME,43190 TENCE - 43190 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPVAN est expirée depuis le 6 septembre 2016.


EQUIPVAN S.N.C. - LA POMME,43190 TENCE - 43190 - France


Monsieur Richard GUILHOT EQUIPVAN S.N.C. - LA POMME,43190 TENCE - 43190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Constructions métalliques ou alliages transportables, caisses métalliques, rayonnages, agencements modulables pour véhicules utilitaires.

Appareils et instruments de signalisation sur véhicules utilitaires.

Carrosseries de véhicules utilitaires intérieurs et extérieurs.