Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DERBY
Numéro de dépôt :
1731223
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
02/12/1997
Présentation de la marque DERBY
Déposée le 2 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DERBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DERBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBY est expirée depuis le 2 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08