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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPLUS SOLS EQUESTRES
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EQUI + SOLS EQUESTRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUI + SOLS EQUESTRES
SARL EQUIPLUS SOLS EQUESTRES, SARL EQUIPLUS SOLS EQUESTRES

Numéro de dépôt :
4141891
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/12/2024
EQUI + SOLS EQUESTRES de EQUIPLUS SOLS EQUESTRES

Présentation de la marque EQUI + SOLS EQUESTRES

Déposée le 15 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPLUS SOLS EQUESTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EQUI + SOLS EQUESTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPLUS SOLS EQUESTRES domicilié(e) CENTRE EQUESTRE DE LAUVALLIERES - 57645 - NOISSEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EQUIPLUS SOLS EQUESTRES, M. MALGRAS ARNAUD domicilié(e) CENTRE EQUESTRE DE LAUVALLIERES - 57645 - NOISSEVILLE - France.

La marque EQUI + SOLS EQUESTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 25 27 31 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI + SOLS EQUESTRES arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.


SARL EQUIPLUS SOLS EQUESTRES, SARL EQUIPLUS SOLS EQUESTRES - CENTRE EQUESTRE DE LAUVALLIERES - 57645 - NOISSEVILLE - France


SARL EQUIPLUS SOLS EQUESTRES, M. MALGRAS ARNAUD - CENTRE EQUESTRE DE LAUVALLIERES - 57645 - NOISSEVILLE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645196 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682873 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Chemises pour chevaux, tapis pour chevaux ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; gazon artificiel ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; gazon naturel ; Sols equestres en sable, en herbe, en matériaux synthétiques, en gazon naturel et synthétique.

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; Traitement de matériaux : transformation de matières premières de récupération ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.